Devenir Mécène

Mécénat 2011

Comme pour beaucoup d’autres secteurs, la Culture peut désormais être soutenue par les particuliers, au travers du mécénat.

Un don, même modeste contribuera à réunir les budgets nécessaires pour développer telle ou telle activité de l’Orchestre : actions pédagogiques, concerts découverte, acquisition d’instruments ou de partitions d’orchestre, commande d’une œuvre à un jeune compositeur…

Vous qui aimez l’Orchestre, partagez ses émotions, suivez ses activités, laissez-vous tenter par le mécénat…

Votre don vous permettra de bénéficier d’une réduction d’impôt de 66% si vous êtes un particulier, et de 60% si vous êtes une entreprise.

Bulletin de souscription Mécénat 2011-2012

Exemples

Si vous êtes un particulier :

Si vous versez 100 € Vous avez droit à une réduction fiscale de

66 €

Si vous versez 500 € Vous avez droit à une réduction fiscale de

330 €

Si vous versez 1000 € Vous avez droit à une réduction fiscale de

660 €

(Dans la limite de 20% de votre revenu imposable – Articles 200 et 200 bis du C.G.I)1,3

Si vous êtes une entreprise :

Si vous versez 500 € Vous avez droit à une réduction fiscale de

300 €

Si vous versez 1000 € Vous avez droit à une réduction fiscale de

600 €

Si vous versez 2000 € Vous avez droit à une réduction fiscale de

1200 €

(Dans la limite de 5% du chiffre d’affaire – Articles 238 bis du C.G.I) 2,3

1 Article 200 du Code Général des Impôts – Modifié par Décret n°2010-421 du 27 avril 2010 – art. 1 : ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66 % de leur montant les sommes prises dans la limite de 20 % du revenu imposable qui correspondent à des dons et versements, y compris l’abandon exprès de revenus ou produits, effectués par les contribuables domiciliés en France au sens de l’article 4 B, au profit d’oeuvres ou d’organismes d’intérêt général ayant un caractère culturel ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique ou à la diffusion de la culture.

2 Article 238 bis du Code Général des Impôts : ouvrent droit à une réduction d’impôt égale à 60 % de leur montant les versements, pris dans la limite de 5 pour mille du chiffre d’affaires, effectués par les entreprises assujetties à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés au profit d’oeuvres ou d’organismes d’intérêt général ayant un caractère culturel ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique ou à la diffusion de la culture.

3 Autorisation administrative de la D.G.D.F.P. en date du 2 novembre 2010.